Présentation du site

Le présent site est la propriété de : OCEANIDE SARL, société au capital de 10 000 € dont le siège est 65, rue Lieutenant Lumo 40000 Mont de Marsan inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont de Marsan sous le n° 489 441 774. Les directeurs de la publication et de la rédaction du présent site sont Messieurs Scourzic et Dalias en leur qualité de Gérant.

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société ABC COM, Palpic - 40400 Carcares Ste Croix - Tel/Fax : 05 58 73 33 12. http://www.agence-abccom.fr/

L'utilisateur du site oceanide.eu reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :

Ecran : Résolution 800 x 600 ;

Navigateur : MICROSOFT Internet Explorer (version 5), NETSCAPE Communicator (version 4.75), Mozilla Firefox (version 2).

L'utilisateur du site oceanide.eu reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site oceanide.eu est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, OCEANIDE pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

OCEANIDE ne saurait être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site oceanide.eu est à sa charge exclusive.

Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site oceanide.eu à partir d'un autre Etat que la France ; il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.

Les informations fournies sur oceanide.eu le sont à titre informatif.

OCEANIDE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Déclaration à la CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles mis en œuvre dans le cadre du site oceanide.eu ont fait l'objet d'un avis favorable auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro 1250280

Respect de la législation

Les utilisateurs du site oceanide.eu sont notamment tenus de respecter - les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Toutes les informations ou documents contenus dans le site oceanide.eu ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété d’OCEANIDE soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site oceanide.eu pour transmettre par quelque procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus…destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site oceanide.eu.

Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite d'OCEANIDE.

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.